Charte relative aux Droits d’Auteur et à la Propriété Intellectuelle

1. INTRODUCTION

Spoum est une agence de création, de design de sites web et de gestion de réseaux sociaux. En tant que personne morale de droit privé, Spoum accompagne gracieusement diverses associations et collectifs dans la construction de leur présence numérique. Spoum et ses filiales sont la propriété de Robin Kersaudy. La présente charte s’applique uniformément à la création de sites web et à la gestion des réseaux sociaux.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Chaque site créé par Spoum dispose de ses propres mentions de droits d’auteur. En l’absence de mentions spécifiques sur le site concerné, les dispositions suivantes font foi :

• Images : Sauf mention contraire, elles sont la propriété exclusive du site.

• Textes : Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive du site.

• Nom de domaine : Le nom de domaine du site appartient à l’agence Spoum, sauf dans le cas où l’organisation cliente détient son propre nom de domaine.

3. DEMANDE DE CRÉDITATION OU DE SUPPRESSION

Si vous constatez qu’une publication ou un contenu présent sur l’un de nos sites vous appartient, vous pouvez exercer votre droit de propriété. Vous disposez de la possibilité de demander à être crédité ou d’exiger la suppression de votre œuvre (audio, texte, photographie, etc.).

Contactez-nous : contact@spoum.fr